Vue d'ensemble

Données INSEE

SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS (Autre société civile) est une entreprise française , dont le siège est situé à LE VERNOIS (39210). Identifiée par le SIREN 950049940 et le SIRET du siège 95004994000014, elle a été immatriculée le 1900-01-01. Capital social : 70 400 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
01.21Z
Capital social
70 400 EUR
Effectif
03
Date de création
1900-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
222 ROUTE DE VOITEUR
39210 LE VERNOIS (39)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Autre société civile 6599
Date d'immatriculation
1900-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR93950049940 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Lons-le-Saunier
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
B
BASTIEN PIERRE BAUD
Rôle : code 29 Né : 1993-04
C
CLEMENTINE MARIE BAUD
Rôle : code 29 Né : 1991-02
C
C&B BAUD
Rôle : code 75

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 95004994000014
222 ROUTE DE VOITEUR · 39210 LE VERNOIS
Siège
SIRET 95004994000022
176 RUE DES CREUX · 39210 LE VERNOIS
Secondaire

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

27
05/2021
LES PREMICES DU JURA Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
27
05/2021
GENERATION 9 Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
27
05/2021
SAUVAGE CREMANT BRUT DU JURA Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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