Vue d'ensemble

Données INSEE

INSTITUT DE PSYCHIATRIE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à PARIS (75014). Identifiée par le SIREN 804317162 et le SIRET du siège 80431716200019, elle a été immatriculée le 2012-11-09. Effectif : 01.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
01
Date de création
2012-11-09
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
1 RUE CABANIS
75014 PARIS (75)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2012-11-09
N° TVA intracommunautaire
FR62804317162 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Paris
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par INSTITUT DE PSYCHIATRIE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

03
07/2020
CETIP CENTRE D'EXCELLENCE THERAPEUTIQUE INSTITUT DE PSYCHIATRIE Marque enregistrée
Classes Nice : 5,9,10,16,35,41,42
Type : Figurative
INPI →
30
08/2024
i care you care Demande publiée
Classes Nice : 5,9,10,16,35,41,42
Type : Figurative
INPI →
30
08/2024
Santé PSY Jeunes Demande publiée
Classes Nice : 5,9,10,16,35,41,42
Type : Figurative
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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