Vue d'ensemble

Données INSEE

ACL PROCESS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à CHAPAREILLAN (38530). Identifiée par le SIREN 788836385 et le SIRET du siège 78883638500039, elle a été immatriculée le 2012-10-11. Capital social : 10 000 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
85.53Z
Capital social
10 000 EUR
Effectif
03
Date de création
2012-10-11
Le métier en détail

Cette activité regroupe les établissements dispensant des formations à la conduite de véhicules terrestres à moteur : automobiles, motocyclettes, poids lourds, transport en commun. Les auto-écoles préparent aux différents permis de conduire (B, A, C, D, E) via des cours théoriques (code de la route) et pratiques. Elles s'adressent aux particuliers souhaitant obtenir leur permis, ainsi qu'aux professionnels nécessitant des formations spécifiques (FIMO, FCO).

Auto-écoleÉcole de conduiteCentre de formation à la conduiteÉtablissement d'enseignement de la conduiteCER (Centre d'éducation routière)
Localisation
RUE DE LONGIFAN
38530 CHAPAREILLAN (38)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2012-10-11
N° TVA intracommunautaire
FR70788836385 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Grenoble
Domaine d'activité
Enseignement
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
A
A2BR CORPORATION
Rôle : code 73
B
Bruno Louis René ROLLAND
Rôle : code 53 Né : 1978-08

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ACL PROCESS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

06
04/2023
DRONE HEROES Marque enregistrée
Classes Nice : 25,28,41
Type : Figurative
INPI →
03
03/2022
DRONE PROCESS SUISSE Marque enregistrée
Classes Nice : 35,41
Type : Figurative
INPI →
08
02/2022
DRONE PROCESS Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Figurative
INPI →
23
12/2013
ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE Marque enregistrée
Classes Nice : 9,12,19
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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