Vue d'ensemble

Données INSEE

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Coopérative agricole) est une entreprise française , dont le siège est situé à CHEMAUDIN ET VAUX (25320). Identifiée par le SIREN 775570955 et le SIRET du siège 77557095500408, elle a été immatriculée le 1944-12-09. Capital social : 1 616 282 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
10.91Z
Capital social
1 616 282 EUR
Effectif
22
Date de création
1944-12-09
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises qui fabriquent des aliments destinés aux animaux de ferme : bovins, porcins, ovins, caprins, volailles, équidés. Les fabricants produisent des aliments complets, complémentaires, minéraux ou vitaminés sous forme de granulés, farines ou mélanges. Ils approvisionnent les éleveurs, coopératives agricoles, négociants en alimentation animale et distributeurs spécialisés. Les nutritionnistes formulent les recettes adaptées aux besoins de chaque espèce et stade de croissance.

nutrition animalealimentation du bétailaliments composés pour élevagefabrication feedprovenderie
Localisation
2 RUE VICTOR CONSIDERANT
25320 CHEMAUDIN ET VAUX (25)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Coopérative agricole 6317
Date d'immatriculation
1944-12-09
N° TVA intracommunautaire
FR67775570955 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Besançon
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
S
SCEA DE LA ROCHE
Rôle : code 65
F
FRANCOIS CUCHEROUSSET
Rôle : code 65 Né : 1954-01
G
GAEC DES PRES DE RENNES
Rôle : code 65

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (10)

SIRENE
SIRET 77557095500408
2 RUE VICTOR CONSIDERANT · 25320 CHEMAUDIN ET VAUX
Siège
SIRET 77557095500044
23 RUE DENIS PAPIN · 25300 PONTARLIER
Secondaire
SIRET 77557095500069
RTE DE CERNAY L'EGLISE · 25120 MAICHE
Secondaire
SIRET 77557095500101
RTE DE DESANDANS · 25113 SAINTE-MARIE
Secondaire
SIRET 77557095500119
5 RUE DE L'INDUSTRIE · 25660 SAONE
Secondaire
SIRET 77557095500143
ROUTE DE BUFFARD · 25440 LIESLE
Secondaire
SIRET 77557095500150
ROUTE DE GOUHELANS · 25680 ROUGEMONT
Secondaire
SIRET 77557095500168
DEVANT LES BOIS · 25330 AMANCEY
Secondaire

+ 2 autres établissements non affichés.

Annonces officielles (BODACC)

DILA · BODACC
28
11/2025
Modifications diverses Avis initial

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

15
05/2024
INOSTAR Marque enregistrée
Classes Nice : 1,5,31
Type : Word
INPI →
07
06/2023
MIN&STAR Marque enregistrée
Classes Nice : 31,44
Type : Word
INPI →
07
06/2023
MIN&CARTE Marque enregistrée
Classes Nice : 31,44
Type : Word
INPI →
12
01/2024
INOSTAR HERBE Prémélange d'additifs pour l'ensillage Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 1,5,31
Type : Figurative
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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