Vue d'ensemble

Données INSEE

SOCIETE DU CLOS DE TART est une entreprise française , dont le siège est situé à MOREY-SAINT-DENIS (21220). Identifiée par le SIREN 686042409 et le SIRET du siège 68604240900041, elle a été immatriculée le 1954-01-01. Capital social : 580 755 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
01.21Z
Capital social
580 755 EUR
Effectif
03
Date de création
1954-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
7 ROUTE DES GRANDS CRUS
21220 MOREY-SAINT-DENIS (21)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6597 6597
Date d'immatriculation
1954-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR57686042409 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Dijon
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
A
ANNICK MARIE MADELEINE BELLENAND
Rôle : code 75 Né : 1948-10
J
JULIE MARIE MOMMESSIN
Rôle : code 75 Né : 1980-07
B
BENEDICTE MARIE COLETTE FRANCOISE BELLENAND
Rôle : code 75 Né : 1950-05

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SOCIETE DU CLOS DE TART auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

20
12/2022
CLOS DE TART Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,41,42
Type : Word
INPI →
04
10/2019
Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
30
09/2019
CLOS DE TART Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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