Vue d'ensemble

Données INSEE

ARTEBA (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à DAMPIERRE-SUR-SALON (70180). Identifiée par le SIREN 529501520 et le SIRET du siège 52950152000017, elle a été immatriculée le 2011-01-06. Capital social : 350 000 EUR. Effectif : 11.

Activité (NAF)
43.32A
Capital social
350 000 EUR
Effectif
11
Date de création
2011-01-06
Le métier en détail

Ce code regroupe les entreprises spécialisées dans la pose et l'installation d'ouvrages de menuiserie en bois, PVC et matériaux similaires. Les prestations couvrent la pose de fenêtres, portes, volets, escaliers, parquets, agencements intérieurs et placards. Les professionnels interviennent sur des chantiers neufs ou en rénovation, pour des clients particuliers, bailleurs sociaux, syndics de copropriété ou entreprises du bâtiment.

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Localisation
5 RUE ALFRED DORNIER
70180 DAMPIERRE-SUR-SALON (70)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2011-01-06
N° TVA intracommunautaire
FR77529501520 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Vesoul
Domaine d'activité
Construction
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
D
DAVID BELLET-BRISSAUD
Rôle : code 53 Né : 1971-07
S
SCP ANDRE ET ASSOCIES
Rôle : code 71
R
RBH
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (7)

SIRENE
SIRET 52950152000017
5 RUE ALFRED DORNIER · 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
Siège
SIRET 52950152000058
11 RUE JEAN BAPTISTE SAY · 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Secondaire
SIRET 52950152000090
40 AVENUE PASTEUR · 39570 MONTMOROT
Secondaire
SIRET 52950152000082
92 B RUE DE LA DIVISION DU GENERAL LECLERC · 52700 ANDELOT-BLANCHEVILLE
Secondaire
SIRET 52950152000108
2 RUE DES ARTISANS FRONTIGNY · 57245 MECLEUVES
Secondaire
SIRET 52950152000025
CHEMIN DES VIGNES · 01500 CHATEAU-GAILLARD
Secondaire
SIRET 52950152000066
3000 ROUTE DE RAVEL · 69440 MORNANT
Secondaire

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ARTEBA auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

01
04/2011
artEba La clé de l'ouverture Marque expirée
Classes Nice : 6,17,19,36,37
Type : Combined
INPI →
19
04/2010
A arteba coordination Marque expirée
Classes Nice : 36,37,42
Type : Combined
INPI →
16
07/2024
artEba La Clé de l'ouverture Demande publiée
Classes Nice : 6,17,19,37
Type : Figurative
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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