Vue d'ensemble

Données INSEE

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Culture de la vigne, dont le siège est situé à TRAUSSE (11160). Identifiée par le SIREN 503950503 et le SIRET du siège 50395050300014, elle a été immatriculée le 2008-01-01. Capital social : 150 000 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
Culture de la vigne 01.21Z
Capital social
150 000 EUR
Effectif
03
Date de création
2008-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
12 RUE DE L'ARGENT-DOUBLE
11160 TRAUSSE (11)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2008-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR15503950503 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Narbonne
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
C
CHARLOTTE FAUCHIE
Rôle : code 53 Né : 1973-03
J
JEAN BAPTISTE SENAT
Rôle : code 73 Né : 1968-03

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (8)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

17
04/2018
ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35
Type : Combined
INPI →
17
04/2018
Le vin de mes amis :-) Marque enregistrée
Classes Nice : 21,25,35,41
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT Marque enregistrée
Classes Nice : 33,35,41
Type : Combined
INPI →
16
04/2018
MAIS OÙ EST DONC ORNICAR Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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