Vue d'ensemble

Données INSEE

BRASSERIE DU PAYS FLAMAND (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à MERVILLE (59660). Identifiée par le SIREN 492713250 et le SIRET du siège 49271325000032, elle a été immatriculée le 2006-11-03. Capital social : 98 500 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
11.05Z
Capital social
98 500 EUR
Effectif
12
Date de création
2006-11-03
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises qui produisent de la bière par brassage, fermentation et conditionnement. Elle comprend les brasseries artisanales et industrielles, les microbrasseries et les unités de production de bières spéciales. Les brasseurs transforment les matières premières (malt, houblon, eau, levures) en produits finis destinés à la grande distribution, la restauration ou la vente directe.

BrasserieMicrobrasserieIndustrie brassicoleProduction brassicoleBrasseur
Localisation
83 ROUTE DE LA GORGUE
59660 MERVILLE (59)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2006-11-03
N° TVA intracommunautaire
FR24492713250 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Lille Métropole
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
O
OLIMAT
Rôle : code 73
P
PLACE DES EXPERTS
Rôle : code 71

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (8)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par BRASSERIE DU PAYS FLAMAND auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

30
05/2022
SMILY Marque enregistrée
Classes Nice : 32
Type : Word
INPI →
14
12/2015
ZONNEBLUSSCH BIER Marque enregistrée
Classes Nice : 32,33,39
Type : Word
INPI →
03
09/2014
WILDE LEEUW WILDELEEUW LION SAUVAGE Marque renouvelée
Classes Nice : 32,33,43
Type : Word
INPI →
09
08/2013
Comtesse de Flandres Marque expirée
Classes Nice : 25,32,33
Type : Word
INPI →
12
06/2009
ANOSTEKE Marque expirée
Classes Nice : 32,33,41
Type : Combined
INPI →
16
11/2006
BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand Marque expirée
Classes Nice : 32,33,43
Type : Combined
INPI →
21
12/2023
Zôtche Demande totalement rejetée
Classes Nice : 32
Type : Figurative
INPI →
04
08/2023
ZOT'CHE Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 32
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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