Vue d'ensemble

Données INSEE

SCI HTV (Société civile de construction vente) est une entreprise française , dont le siège est situé à SAINT-ANDRE-DE-CORCY (01390). Identifiée par le SIREN 481154789 et le SIRET du siège 48115478900012, elle a été immatriculée le 2005-02-14. Capital social : 1 500 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
68.20B
Capital social
1 500 EUR
Effectif
NN
Date de création
2005-02-14
Le métier en détail

Cette activité regroupe la mise en location de biens immobiliers variés : terrains nus à usage commercial ou industriel, parkings, garages, boxes, emplacements de stationnement, ainsi que terrains agricoles ou forestiers. Les exploitants peuvent être des sociétés foncières, des investisseurs privés ou des gestionnaires de parcs immobiliers. L'activité concerne principalement les locations sans construction significative ou hors locaux d'habitation et bureaux, qui relèvent d'autres codes NAF.

Bailleur de terrainsLocation d'emplacementsMise à disposition de parkingsLocation foncièreBail de stationnement
Localisation
LES ALOUETTES
01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY (01)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Société civile de construction vente 6540
Date d'immatriculation
2005-02-14
N° TVA intracommunautaire
FR07481154789 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Bourg-en-Bresse
Domaine d'activité
Activités immobilières
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JEROME ALAIN ANDRE HEMON
Rôle : code 30 Né : 1970-03
F
FABIEN JACQUES PAUL HEMON
Rôle : code 30 Né : 1975-09

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (5)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SCI HTV auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

29
11/1990
" MEMOIRE DE PRESSE " Marque expirée
Classes Nice : 0,16,38,39,41,42
Type : Word
INPI →
21
11/1990
MAGAZINES EN REVUE Marque expirée
Classes Nice : 0,9,16,38,41
Type : Combined
INPI →
11
10/1990
"REVUE DE NEWS" Marque expirée
Classes Nice : 0,16,38,41
Type : Word
INPI →
11
10/1990
"REVUE DE MAG" Marque expirée
Classes Nice : 0,16,38,41
Type : Word
INPI →
18
07/1990
ESPACE QUOTIDIEN Marque expirée
Classes Nice : 0,1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,40,41,42
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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