Vue d'ensemble

Données INSEE

M.B.H DEVELOPPEMENT (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à LE COTEAU (42120). Identifiée par le SIREN 433895992 et le SIRET du siège 43389599200074, elle a été immatriculée le 2000-12-08. Capital social : 4 428 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
77.40Z
Capital social
4 428 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2000-12-08
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises qui concèdent des droits d'exploitation sur des actifs immatériels : brevets d'invention, marques commerciales, procédés industriels, formules, designs ou savoir-faire techniques. Les clients sont typiquement des industriels, fabricants ou distributeurs recherchant l'utilisation légale d'une technologie ou d'une marque. Les prestations incluent la négociation de contrats de licence, la gestion des redevances et le suivi des droits concédés.

Concession de licencesGestion de droits de propriété industrielleExploitation de brevetsLocation de marquesRevenus de royalties
Localisation
2 RUE DES MARINIERS
42120 LE COTEAU (42)
Chargement de la carte…

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2000-12-08
N° TVA intracommunautaire
FR77433895992 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Saint-Étienne
Domaine d'activité
Activités de services administratifs et de soutien
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
Marc Antoine Marie Eugène BOTTAZZI
Rôle : code 73 Né : 1947-10

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🔬 Brevets déposés (48)

INPI · OEB

M.B.H DEVELOPPEMENT est titulaire de 48 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

48
brevets déposés
Machines, mécanique, transports FR
N° 2825310
Machines, mécanique, transports FR
N° 2849401
Machines, mécanique, transports FR
N° 2851191
Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports FR
N° 2857285
Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports FR
N° 2865672
Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports FR
N° 2865673
Machines, mécanique, transports FR
N° 2868974
Machines, mécanique, transports FR
N° 2872076
Machines, mécanique, transports FR
N° 2880565
Autres FR
N° 2882913
Machines, mécanique, transports FR
N° 2882949
Machines, mécanique, transports FR
N° 2882953

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.

🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

⭐ Avis clients

Voir tous les avis →

Pas encore d'avis pour cette entreprise. Vous avez été client ? Partagez votre expérience.

Laisser un avis

Entreprises similaires

Même secteur

Même secteur dans le département 42

Voir toutes les entreprises du secteur 77.40Z

Vos droits sur cette fiche

RGPD · Article 21

Cette fiche est construite à partir de données publiques officielles (SIRENE INSEE, RNE INPI, BODACC DILA), diffusées sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Vous disposez de droits RGPD : accès, rectification, opposition, effacement.