Entreprise radiée le 15/04/2026
Cette fiche est conservée à titre d'archive (données INSEE/JOAFE publiques). L'entreprise n'est plus en activité, ses identifiants restent traçables pour les besoins légaux et historiques.

Vue d'ensemble

Données INSEE

PEPPERBAY (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à MULHOUSE (68200). Identifiée par le SIREN 429928401 et le SIRET du siège 42992840100034, elle a été immatriculée le 2000-03-01. Capital social : 400 000 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
58.29A
Capital social
400 000 EUR
Effectif
12
Date de création
2000-03-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe l'édition et le développement de logiciels de base nécessaires au fonctionnement des ordinateurs et réseaux : systèmes d'exploitation, pilotes de périphériques, logiciels de gestion de réseaux, outils de virtualisation, middleware. Les entreprises du secteur conçoivent des solutions techniques destinées aux professionnels de l'informatique, aux entreprises équipées de parcs informatiques ou aux éditeurs d'applications. Les métiers incluent notamment architectes système, développeurs noyau et ingénieurs réseau.

Édition de systèmes d'exploitationDéveloppement de logiciels infrastructureÉditeur de solutions systèmeSoftware système et middlewareÉdition logiciels de base
Localisation
40 RUE JEAN MONNET
68200 MULHOUSE (68)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2000-03-01
N° TVA intracommunautaire
FR77429928401 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Colmar
Domaine d'activité
Information et communication
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JEAN-LUC BESSON
Rôle : code 72 Né : 1960-10
F
FIBA SATFC
Rôle : code 71
1
1106
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (3)

SIRENE
SIRET 42992840100034
40 RUE JEAN MONNET · 68200 MULHOUSE
Siège
SIRET 42992840100067
15 RUE DE L'ATLANTIQUE · 44115 BASSE-GOULAINE
Secondaire
SIRET 42992840100091
2 RUE TRAVERSIERE · 78580 LES ALLUETS-LE-ROI
Secondaire

Annonces officielles (BODACC)

DILA · BODACC
15
04/2026
Procédures collectives Avis initial
15
04/2026
Procédures collectives Avis initial

🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par PEPPERBAY auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

03
06/2021
TRADE EASY Marque enregistrée
Classes Nice : 35,42
Type : Word
INPI →
30
04/2021
PEPPERBAY Marque enregistrée
Classes Nice : 35,36,39,42
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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