Vue d'ensemble

Données INSEE

SCEA DOMAINE D'ESPERET est une entreprise française , dont le siège est situé à SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET (66220). Identifiée par le SIREN 404335291 et le SIRET du siège 40433529100013, elle a été immatriculée le 1996-01-01. Capital social : 4 864 EUR. Effectif : 01.

Activité (NAF)
01.21Z
Capital social
4 864 EUR
Effectif
01
Date de création
1996-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
DOMAINE D'ESPERET
66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET (66)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6597 6597
Date d'immatriculation
1996-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR30404335291 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Perpignan
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JOSE MARTIN BALAGUER
Rôle : code 99 Né : 1951-11
J
JEAN HUBERT BALAGUER
Rôle : code 30 Né : 1973-11
I
IRMA BALAGUER
Rôle : code 30 Né : 1981-03

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (9)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SCEA DOMAINE D'ESPERET auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

23
03/2012
100% BUGARACH BY DOMAINE D'ESPERET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Combined
INPI →
27
02/2006
CONAT Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
20
04/2005
D'ESPERET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Combined
INPI →
20
04/2005
Clos d'ESPERET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2004
TERRE D'ESPERET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2004
LES VIGNES D'ESPERET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2004
LA BORDE D'ESPÉRET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2004
ESPRIT D'ESPÉRET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
11/2004
ESPÉRET Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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