Vue d'ensemble

Données INSEE

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE (Autre société civile) est une entreprise française , dont le siège est situé à LA SAUVE (33670). Identifiée par le SIREN 383535911 et le SIRET du siège 38353591100010, elle a été immatriculée le 1991-01-01. Capital social : 52 854 EUR. Effectif : 03.

Activité (NAF)
01.21Z
Capital social
52 854 EUR
Effectif
03
Date de création
1991-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
DOM DE FONTENILLE
33670 LA SAUVE (33)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Autre société civile 6599
Date d'immatriculation
1991-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR50383535911 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Bordeaux
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
G
GISELE CLOET
Rôle : code 99 Né : 1929-12
S
STEPHANE DEFRAINE
Rôle : code 29 Né : 1956-12
C
CATHERINE MAXWELL
Rôle : code 99 Né : 1948-07

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (7)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE FONTENILLE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

09
03/2021
LA COUCOUTE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
09
03/2021
La Coucoute Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
12
06/2020
Le Merle Noir DE FONTENILLE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
12
06/2020
La blanche Colombe DE FONTENILLE Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
13
04/2011
Chateau Mariotte Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
15
12/1999
CHATEAU LA FORET Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Combined
INPI →
29
01/1990
CHATEAU DE FONTENILLE Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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