Vue d'ensemble

Données INSEE

DOMAINE COURBIS EARL est une entreprise française , dont le siège est situé à CHATEAUBOURG (07130). Identifiée par le SIREN 344011309 et le SIRET du siège 34401130900012, elle a été immatriculée le 1988-01-01. Capital social : 417 405 EUR. Effectif : 11.

Activité (NAF)
01.21Z
Capital social
417 405 EUR
Effectif
11
Date de création
1988-01-01
Le métier en détail

L'activité de culture de la vigne regroupe les exploitations viticoles produisant des raisins destinés à la vinification, à la table ou au séchage. Elle comprend la plantation, l'entretien des vignobles, la taille, les traitements phytosanitaires, la gestion des sols et la récolte. Les viticulteurs peuvent vendre leur production en raisins ou la transformer en vin. Cette activité s'exerce sur des parcelles en pleine terre ou sous serre.

viticultureexploitation de vignoblesproduction viticoleactivité vinicoleculture du raisin
Localisation
ROUTE NATIONALE 86
07130 CHATEAUBOURG (07)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6598 6598
Date d'immatriculation
1988-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR14344011309 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Aubenas
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
L
LAURENT COURBIS
Rôle : code 30 Né : 1967-03
D
DOMINIQUE COURBIS
Rôle : code 30 Né : 1964-08

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (14)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DOMAINE COURBIS EARL auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

22
12/2016
LE TRAM Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
22
12/2016
L'Aube Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
27
07/2011
LA SABAROTTE Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
02
05/2005
CHAMPELROSE Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
13
02/2012
DOMAINE COURBIS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
13
02/2012
domaine COURBIS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Combined
INPI →
27
07/2011
LES EYGATS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
28
03/2011
Les Victors Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
28
03/2011
Les Tézards Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
28
03/2011
La Route du Tram Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
24
06/2010
Les Agathes Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
24
06/2010
Les Saveaux Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

… et 2 autres marques. Voir toutes sur INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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