Vue d'ensemble

Données INSEE

ARTIC (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Pâtisserie, dont le siège est situé à ANNECY (74000). Identifiée par le SIREN 338998396 et le SIRET du siège 33899839600018, elle a été immatriculée le 1986-08-07. Capital social : 25 000 EUR. Effectif : 11.

Activité (NAF)
Pâtisserie 10.71D
Capital social
25 000 EUR
Effectif
11
Date de création
1986-08-07
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises spécialisées dans la fabrication artisanale ou industrielle de produits de pâtisserie : gâteaux, tartes, entremets, éclairs, macarons, viennoiseries. Les professionnels exercent en laboratoire de fabrication, en boutique avec atelier intégré, ou en production pour la distribution. Ils réalisent des produits frais destinés à la vente directe aux particuliers, à la restauration ou aux commerces de détail alimentaire.

pâtisserie artisanalelaboratoire de pâtisserieatelier de pâtisseriefabricant de pâtisseriepâtisserie fraîche
Localisation
9 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
74000 ANNECY (74)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1986-08-07
N° TVA intracommunautaire
FR58338998396 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Annecy
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
A
ALEXANDRE FRANCOIS COUTTET
Rôle : code 53 Né : 1974-03
S
SANDRINE ANDREE CHRISTINE OLIVIERO
Rôle : code 73 Né : 1977-03
B
BRICE PERRIN
Rôle : code 30 Né : 1960-12

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 33899839600018
9 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU · 74000 ANNECY
Siège
SIRET 33899839600026
7 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU · 74000 ANNECY
Secondaire

🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ARTIC auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

27
08/2015
Oxyane Marque enregistrée
Classes Nice : 9
Type : Word
INPI →
10
07/2015
Oxy@ Marque enregistrée
Classes Nice : 35,42
Type : Word
INPI →
03
05/2005
POMO Gestion Interne Marque renouvelée
Classes Nice : 0,9,35,38,42
Type : Word
INPI →
07
04/1995
UNIVERS Marque expirée
Classes Nice : 9
Type : Word
INPI →
24
06/1991
POMO Marque expirée
Classes Nice : 0,9,16
Type : Word
INPI →
20
03/1991
ARTIFISC Marque expirée
Classes Nice : 0,9,16
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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