Vue d'ensemble

Données INSEE

ARTEFACT (SA à directoire) est une entreprise française , dont le siège est situé à ROUEN (76000). Identifiée par le SIREN 323913632 et le SIRET du siège 32391363200028, elle a été immatriculée le 1981-12-11. Capital social : 122 000 EUR. Effectif : 21.

Activité (NAF)
71.11Z
Capital social
122 000 EUR
Effectif
21
Date de création
1981-12-11
Le métier en détail

Les activités d'architecture regroupent la conception de plans de bâtiments neufs ou rénovés, la coordination technique et esthétique de projets de construction, et le suivi de chantiers. Les architectes interviennent pour des clients particuliers (maisons individuelles, rénovations) ou professionnels (locaux commerciaux, bâtiments publics, immeubles collectifs). Ils assurent la faisabilité technique, le respect des normes urbaines et environnementales, et coordonnent les corps de métier.

cabinet d'architectureagence d'architectesbureau d'architecturesociété d'architectureatelier d'architecture
Localisation
67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
76000 ROUEN (76)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SA à directoire 5585
Date d'immatriculation
1981-12-11
N° TVA intracommunautaire
FR49323913632 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Rouen
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
L
LAURENT MICHEL PIERRE LE BOUETTE
Rôle : code 60 Né : 1970-10
P
PHILIPPE FRANCOIS MARC PLOUCHARD
Rôle : code 70 Né : 1962-06
P
PATRICK JEAN-LOUIS ROGER FAILLER
Rôle : code 65 Né : 1977-07

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (3)

SIRENE
SIRET 32391363200028
67 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT · 76000 ROUEN
Siège
SIRET 32391363200077
12 PASSAGE BULLOURDE · 75011 PARIS
Secondaire
SIRET 32391363200044
11 QUAI DE LA FONTAINE · 30900 NIMES
Secondaire

🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ARTEFACT auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

23
03/2017
Artefact Marque enregistrée
Classes Nice : 35,42
Type : Word
INPI →
21
02/2017
ARTEFACT ASSISTANCE AUX MAITRES D OUVRAGE Marque enregistrée
Classes Nice : 35,36,37,42
Type : Combined
INPI →
26
11/2007
ARTEFACT Marque renouvelée
Classes Nice : 0,36,37,42
Type : Word
INPI →
26
11/2007
ARTEFACT architecture design Marque expirée
Classes Nice : 0,36,37,42
Type : Combined
INPI →
18
09/2006
artewan Marque expirée
Classes Nice : 35,38,42
Type : 3-D
INPI →
29
11/1988
PARC DE LA RAMIE SECLIN Marque expirée
Classes Nice : 0,35,38,41
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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