Vue d'ensemble

Données INSEE

ASSOCIATION BOSSY-CEVERT (Association non déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à CESNY-LES-SOURCES (14220). Identifiée par le SIREN 901471409 et le SIRET du siège 90147140900010, elle a été immatriculée le 2021-07-15. Effectif : 00.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
00
Date de création
2021-07-15
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
CHATEAU DE BOSSY
14220 CESNY-LES-SOURCES (14)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association non déclarée 9230
Date d'immatriculation
2021-07-15
N° TVA intracommunautaire
FR16901471409 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Caen
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ASSOCIATION BOSSY-CEVERT auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

05
12/2023
Forêt du souvenir du 80ème anniversaire de la Libération : à toutes les victimes civiles et militaires tombées sur le sol Normand 1939-1944 Marque enregistrée
Classes Nice : 44
Type : Word
INPI →

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