Vue d'ensemble

Données INSEE

INSTITUT JEAN MONNET (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à BAZOCHES-SUR-GUYONNE (78490). Identifiée par le SIREN 895069540 et le SIRET du siège 89506954000022, elle a été immatriculée le 2021-02-22. Effectif : NN.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
2021-02-22
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
29 CHEMIN DU ROCHER MARQUANT
78490 BAZOCHES-SUR-GUYONNE (78)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2021-02-22
N° TVA intracommunautaire
FR21895069540 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Versailles
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (5)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par INSTITUT JEAN MONNET auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

12
04/2023
Eurofresk Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
16
03/2023
Europe Fresk Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
15
03/2023
Hackathon pour l'Europe Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
16
02/2023
Fresque de l'Europe Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
04
03/2021
INSTITUT JEAN MONNET Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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