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Entreprise radiée le 01/07/2025
Cette fiche est conservée à titre d'archive (données INSEE/JOAFE publiques). L'entreprise n'est plus en activité, ses identifiants restent traçables pour les besoins légaux et historiques.

Vue d'ensemble

Données INSEE

TERRES DU PAYS D'OTHE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à Pont-sur-Vanne (89190). Identifiée par le SIREN 893003323 et le SIRET du siège 89300332300001.

Activité (NAF)
—
Capital social
Non communiqué
Effectif
Non communiqué
Date de création
Non communiquée
Localisation
4, rue de la Serre,
89190 Pont-sur-Vanne (89)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
—
N° TVA intracommunautaire
FR58893003323 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Auxerre
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par TERRES DU PAYS D'OTHE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

21
02/2018
Terres du Pays d'Othe OTHENTIQUEMENT Bio Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31,32,33
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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RGPD · Article 21

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