Vue d'ensemble

Données INSEE

MICHEL BERNARD SAS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à BRESSE VALLONS (01340). Identifiée par le SIREN 880106323 et le SIRET du siège 88010632300012, elle a été immatriculée le 2019-12-01. Capital social : 120 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
01.11Z
Capital social
120 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2019-12-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les exploitations agricoles qui cultivent des céréales comme le blé, l'orge, le maïs, l'avoine, ainsi que des légumineuses (pois, lentilles, haricots secs) et des graines oléagineuses (colza, tournesol, soja). Les exploitants préparent les sols, sèment, traitent les cultures, récoltent et stockent les productions. Ils vendent leurs récoltes à des coopératives agricoles, des négociants en grains ou des industries de transformation alimentaire et animale.

Grandes culturesCéréalicultureExploitation de grandes culturesAgriculture céréalièreProduction végétale céréales et oléagineux
Localisation
266 RTE DE CAILLE
01340 BRESSE VALLONS (01)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2019-12-01
N° TVA intracommunautaire
FR30880106323 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Bourg-en-Bresse
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MICHEL BERNARD
Rôle : code 73 Né : 1958-08

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par MICHEL BERNARD SAS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

28
04/1995
EURO-INNOV Marque expirée
Classes Nice : 0,35,41,42
Type : Word
INPI →
28
04/1995
K 7 INNOV Marque expirée
Classes Nice : 35
Type : Word
INPI →
03
08/1990
INNOVENTE Marque expirée
Classes Nice : 0,35,41
Type : Word
INPI →
26
10/1979
LA FERME DES PROVINCES Marque expirée
Classes Nice : 0,29,30,31,32,33,42
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

MICHEL BERNARD (repris par Soleil levant Non Seveso Inconnu

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

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