Vue d'ensemble

Données INSEE

L'ART EN SENS (Association déclarée) est une entreprise française du secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, dont le siège est situé à CHATILLON-COLIGNY (45230). Identifiée par le SIREN 798845186 et le SIRET du siège 79884518600013, elle a été immatriculée le 2013-09-20. Effectif : 02.

Activité (NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire 94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
02
Date de création
2013-09-20
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
PLACE COLIGNY
45230 CHATILLON-COLIGNY (45)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2013-09-20
N° TVA intracommunautaire
FR26798845186 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Orléans
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
1 (1 ouverts)
Catégorisations officielles
🤝 ESS (Économie Sociale) 🤝 Association loi 1901

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par L'ART EN SENS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

19
05/2022
Il fallait y penser ! Marque enregistrée
Classes Nice : 20,25,40
Type : Word
INPI →

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