Vue d'ensemble

Données INSEE

SCEA DOMAINE LA PIERRE ECRITE est une entreprise française , dont le siège est situé à CALVISSON (30420). Identifiée par le SIREN 789207180 et le SIRET du siège 78920718000017, elle a été immatriculée le 2012-10-10. Capital social : 1 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
00.00Z
Capital social
1 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2012-10-10
Localisation
CHEMIN DE SINSANS
30420 CALVISSON (30)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6597 6597
Date d'immatriculation
2012-10-10
N° TVA intracommunautaire
FR59789207180 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Nîmes
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MARIE-LAURENCE ARNAUD
Rôle : code 99 Né : 1970-02
F
FRANCIS RAYMOND ARMAND CHARLES CABAUD
Rôle : code 30 Né : 1961-06

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SCEA DOMAINE LA PIERRE ECRITE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

07
12/2021
DOMAINE LA PIERRE ECRITE Marque enregistrée
Classes Nice : 29,33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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