Vue d'ensemble

Données INSEE

AEP NOTRE DAME (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à TOURNON-SUR-RHONE (07300). Identifiée par le SIREN 776277725 et le SIRET du siège 77627772500011, elle a été immatriculée le 1900-01-01. Effectif : 12.

Activité (NAF)
85.31Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
12
Date de création
1900-01-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les établissements dispensant l'enseignement secondaire général, du collège au lycée général et technologique. Elle concerne les établissements publics (Éducation nationale) et privés (sous contrat ou hors contrat) proposant des formations de la 6e à la Terminale. Les enseignants, chefs d'établissement et personnels administratifs assurent les missions pédagogiques et éducatives conformes aux programmes officiels.

Établissement secondaireCollège-lycéeInstitution scolaire secondaireÉcole de second degréÉtablissement du second cycle
Localisation
4 RUE LACHANAL
07300 TOURNON-SUR-RHONE (07)
Chargement de la carte…

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1900-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR54776277725 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Aubenas
Domaine d'activité
Enseignement
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

Aucun dirigeant publié pour cette fiche. Si vous êtes le dirigeant, vous pouvez revendiquer la fiche pour ajouter ces informations.

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par AEP NOTRE DAME auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

07
03/2023
CC ESC2M ECOLE SUPERIEURE CATHOLIQUE DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Figurative
INPI →
22
11/2022
Ecole Supérieure Catholique du Commerce et du Management Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
22
11/2022
ESC2M Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
08
02/2022
Campus Notre-Dame Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.

🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

⭐ Avis clients

Voir tous les avis →

Pas encore d'avis pour cette entreprise. Vous avez été client ? Partagez votre expérience.

Laisser un avis

Entreprises similaires

Même secteur

Même secteur à TOURNON-SUR-RHONE

Même secteur dans le département 07

Voir toutes les entreprises du secteur 85.31Z

Vos droits sur cette fiche

RGPD · Article 21

Cette fiche est construite à partir de données publiques officielles (SIRENE INSEE, RNE INPI, BODACC DILA), diffusées sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Vous disposez de droits RGPD : accès, rectification, opposition, effacement.