Vue d'ensemble

Données INSEE

DISTILLERIE DES MOISANS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à SIREUIL (16440). Identifiée par le SIREN 631820057 et le SIRET du siège 63182005700018, elle a été immatriculée le 1963-01-01. Capital social : 4 367 948 EUR. Effectif : 21.

Activité (NAF)
11.01Z
Capital social
4 367 948 EUR
Effectif
21
Date de création
1963-01-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises produisant des boissons alcooliques distillées telles que whisky, vodka, gin, rhum, cognac, armagnac et liqueurs. Les distilleries transforment des matières premières fermentées (céréales, fruits, canne à sucre) par distillation pour obtenir des spiritueux titrant généralement entre 15° et 70°. Les professionnels du secteur assurent également le vieillissement en fûts, l'assemblage et le conditionnement des produits finis.

distillerieproducteur de spiritueuxfabricant d'eaux-de-viemaison de cognacdistillateur
Localisation
9 IMPASSE DES CHAIS
16440 SIREUIL (16)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1963-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR61631820057 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Angoulême
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
P
PHILIPPE JEAN RENE GUILLAUME DULAC
Rôle : code 65 Né : 1942-08
R
ROLAND JEAN OLIVIER LEGARET
Rôle : code 65 Né : 1981-02
O
OLIVIER STEPHANE PETIT
Rôle : code 53 Né : 1974-11

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (3)

SIRENE
SIRET 63182005700018
9 IMPASSE DES CHAIS · 16440 SIREUIL
Siège
SIRET 63182005700026
LES GRANGES A BONNAUD · 16200 BOURG-CHARENTE
Secondaire
SIRET 63182005700034
LE CHAILLAUD · 17260 SAINT-ANDRE-DE-LIDON
Secondaire

🛡️ Marques déposées (10)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

08
02/2002
BOOS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
07
06/1999
MOISANS DISTILLERY, SINGLE CRU DE COGNAC. Marque expirée
Classes Nice : 31
Type : Word
INPI →
16
12/1994
GASTON ROUGNAC Marque expirée
Classes Nice : 0,31,32,33
Type : Word
INPI →
16
12/1994
JEAN DE CHEVILLE Marque expirée
Classes Nice : 0,31,32,33
Type : Word
INPI →
10
03/1978
COGNAC L OR DU TEMPS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
10
03/1978
BERNY DE LINARS Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
10
03/1978
JEAN DE CHEVILLE Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
24
02/2010
LOUIS VAINQUEUR Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 31,32,33
Type : Word
INPI →
08
02/2002
KING MARTIN Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
19
11/2001
CHARL'S Demande totalement rejetée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

DISTILLERIE DES MOISANS SA Non Seveso Autorisation
Fabrication de boissons

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

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