Vue d'ensemble

Données INSEE

PARIS SCIENCES ET LETTRES (Fondation) est une entreprise française , dont le siège est situé à PARIS (75006). Identifiée par le SIREN 528288608 et le SIRET du siège 52828860800037, elle a été immatriculée le 2010-07-08. Effectif : 21.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
21
Date de création
2010-07-08
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
60 RUE MAZARINE
75006 PARIS (75)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Fondation 9300
Date d'immatriculation
2010-07-08
N° TVA intracommunautaire
FR05528288608 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Paris
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par PARIS SCIENCES ET LETTRES auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

20
01/2022
Fondation PSL Marque enregistrée
Classes Nice : 36,41,42
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (4)

INPI · OEB

PARIS SCIENCES ET LETTRES est titulaire de 4 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

4
brevets déposés
Chimie,Chimie EU
N° EP2868664
Instrumentation,Instrumentation,Chimie,Chimie EU
N° EP2878602
Chimie,Chimie EU
N° EP2889299
Chimie EU
N° EP2927202

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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