Vue d'ensemble

Données INSEE

LA COMBE PILATE est une entreprise française , dont le siège est situé à SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS (26240). Identifiée par le SIREN 500083142 et le SIRET du siège 50008314200017, elle a été immatriculée le 2007-08-28. Capital social : 60 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
01.24Z
Capital social
60 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2007-08-28
Le métier en détail

Cette activité regroupe les exploitations agricoles spécialisées dans la culture des arbres fruitiers produisant des fruits à pépins (pommiers, poiriers) et à noyau (cerisiers, pruniers, abricotiers, pêchers). Les professionnels du secteur assurent la plantation, l'entretien des vergers, la taille, les traitements phytosanitaires, la récolte et le conditionnement des fruits. La production est destinée à la vente en frais, à la transformation industrielle ou à la distribution en circuits courts.

Arboriculture fruitièreProduction fruitièreCulture de fruits de vergerExploitation de vergersPomiculture et culture de fruits à noyau
Localisation
QUARTIER SAINT VICTOR
26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS (26)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
6597 6597
Date d'immatriculation
2007-08-28
N° TVA intracommunautaire
FR05500083142 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Romans-sur-Isère
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MICHEL GEORGES MARIUS CHAPOUTIER
Rôle : code 99 Né : 1964-04
C
CORINNE SAUGERE
Rôle : code 30 Né : 1965-01
M
M.C. FINANCE
Rôle : code 99

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par LA COMBE PILATE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

15
10/2019
Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Figurative
INPI →
15
10/2019
LA COMBE PILATE Demande totalement rejetée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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