Vue d'ensemble

Données INSEE

SMARTSPINE (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française du secteur Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire. Identifiée par le SIREN 499104453, elle a été immatriculée le 2007-07-02. Capital social : 340 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire 32.50A
Capital social
340 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2007-07-02
Le métier en détail

Cette activité regroupe la conception, la fabrication et la commercialisation d'instruments médicaux et chirurgicaux, de prothèses orthopédiques et dentaires, de matériel d'examen, d'équipements dentaires et de dispositifs médicaux implantables. Les entreprises de ce secteur produisent des dispositifs destinés aux hôpitaux, cliniques, cabinets dentaires et laboratoires de prothèse. Les métiers incluent techniciens en instrumentation médicale, prothésistes dentaires et ingénieurs biomédicaux.

Industrie des dispositifs médicauxFabrication d'instrumentation médicaleIndustrie médico-chirurgicaleProduction de matériel médicalFabrication d'implants médicaux

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2007-07-02
N° TVA intracommunautaire
FR31499104453 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Non communiqué
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
G
GERALD GEORGES SCHAUMBURG
Rôle : code 73 Né : 1947-05
D
DAVID ATTIA
Rôle : code 65 Né : 1962-02
F
FRANCOIS ROS GUILLEN
Rôle : code 65 Né : 1954-08

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (7)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SMARTSPINE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

18
03/2011
SmArtFix Marque expirée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →
18
03/2011
SmArtFuse Marque expirée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →
18
03/2011
SmArtDuraPatch Marque expirée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →
16
03/2011
SmArtBone Marque expirée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →
16
03/2011
SmArtPatch Marque expirée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →
08
02/2008
SmArtCage Marque expirée
Classes Nice : 10
Type : Word
INPI →
18
03/2011
SmArtDuraSkin Demande totalement rejetée
Classes Nice : 5,10
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

SMARTSPINE est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés
Instrumentation FR
N° 2959113

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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