Vue d'ensemble

Données INSEE

FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à AMIENS (80000). Identifiée par le SIREN 494998610 et le SIRET du siège 49499861000013, elle a été immatriculée le 2004-06-11. Effectif : NN.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
2004-06-11
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
18 RUE EMILE ZOLA
80000 AMIENS (80)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2004-06-11
N° TVA intracommunautaire
FR47494998610 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Amiens
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (10)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

14
06/2023
Pléni Up Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
10
06/2021
FORM+ Marque enregistrée
Classes Nice : 41,44
Type : Word
INPI →
08
06/2021
BOUGE+ Marque enregistrée
Classes Nice : 41,44
Type : Word
INPI →
08
06/2021
ATOUT+ Marque enregistrée
Classes Nice : 41,44
Type : Word
INPI →
30
03/2021
ADAGIO Marque enregistrée
Classes Nice : 9,38,41
Type : Word
INPI →
25
07/2018
ESPACES LOISIRS ITINERANTS Marque enregistrée
Classes Nice : 25,41
Type : Combined
INPI →
20
01/2017
ENFANC EVEIL Marque enregistrée
Classes Nice : 25,41
Type : Word
INPI →
14
01/2014
FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France Marque renouvelée
Classes Nice : 9,14,18,25,28,36,41
Type : Combined
INPI →
25
11/2013
ATOUT FORM Marque renouvelée
Classes Nice : 16,41,44
Type : Combined
INPI →
29
08/2019
AVA Auxiliaire de Vie Associative Demande totalement rejetée
Classes Nice : 41,43
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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