Vue d'ensemble

Données INSEE

MOBSIM (SARL, société à responsabilité limitée) est une entreprise française du secteur Ingénierie, études techniques, dont le siège est situé à LA FERTE MACE (61410). Identifiée par le SIREN 489606509 et le SIRET du siège 48960650900029, elle a été immatriculée le 2006-04-03. Capital social : 7 000 EUR. Effectif : 01.

Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques 71.12B
Capital social
7 000 EUR
Effectif
01
Date de création
2006-04-03
Le métier en détail

Cette activité regroupe les bureaux d'études et sociétés d'ingénierie réalisant des études techniques, plans, calculs et diagnostics dans tous secteurs : bâtiment, génie civil, industrie, environnement. Les ingénieurs et techniciens conçoivent des solutions techniques, établissent des cahiers des charges, suivent des projets. Exemples : bureau d'études structure, ingénierie process industriel, étude thermique, conception de réseaux.

Bureau d'étudesCabinet d'ingénierieIngénieur-conseilSociété d'ingénierieBET (Bureau d'Études Techniques)
Localisation
5 RUE PIERRE NEVEU
61410 LA FERTE MACE (61)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée 5499
Date d'immatriculation
2006-04-03
N° TVA intracommunautaire
FR46489606509 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Alençon
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
4 (1 ouverts) +3 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
T
THIERRY PENNET
Rôle : code 30 Né : 1958-07
T
THIERRY JEAN PENNET
Rôle : code 30 Né : 1958-07

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par MOBSIM auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

19
04/2006
MOBSIM Marque renouvelée
Classes Nice : 0,9,12,20
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

MOBSIM est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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