Vue d'ensemble

Données INSEE

RESEAU SEMENCES PAYSANNES (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à AIGUILLON (47190). Identifiée par le SIREN 453127250 et le SIRET du siège 45312725000034, elle a été immatriculée le 2003-08-14. Effectif : 03.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
03
Date de création
2003-08-14
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
10 PLACE CLEMENCEAU
47190 AIGUILLON (47)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
2003-08-14
N° TVA intracommunautaire
FR94453127250 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Agen
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par RESEAU SEMENCES PAYSANNES auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

27
03/2019
semence paysanne Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31,32,33,35,41
Type : Word
INPI →
27
03/2019
semences paysannes Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31,32,33,35,41
Type : Word
INPI →
27
03/2019
variété paysanne Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31,32,33,35,41
Type : Word
INPI →
27
03/2019
variétés paysannes Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31,32,33,35,41
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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