Vue d'ensemble

Données INSEE

FRANCE DECORS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à THIZY-LES-BOURGS (69240). Identifiée par le SIREN 442280368 et le SIRET du siège 44228036800014, elle a été immatriculée le 2002-06-04. Capital social : 1 670 000 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
31.01Z
Capital social
1 670 000 EUR
Effectif
22
Date de création
2002-06-04
Le métier en détail

Cette activité regroupe les fabricants de mobilier professionnel destiné aux bureaux, espaces tertiaires, commerces et magasins. Elle comprend la conception et la production de bureaux, sièges de travail, armoires de rangement, comptoirs d'accueil, présentoirs, rayonnages et agencements sur mesure. Les clients sont principalement des entreprises, administrations, commerces de détail et grossistes en mobilier professionnel.

mobilier de bureauameublement professionnelmobilier tertiaireagencement commercialmobilier d'entreprise
Localisation
160 IMPASSE AUGUSTE RENOIR
69240 THIZY-LES-BOURGS (69)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2002-06-04
N° TVA intracommunautaire
FR38442280368 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Lyon
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
P
PHILIPPE DURAND
Rôle : code 53 Né : 1970-08
G
GVGM
Rôle : code 71
B
BRUNO MALERBA FINANCES
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 44228036800014
160 IMPASSE AUGUSTE RENOIR · 69240 THIZY-LES-BOURGS
Siège
SIRET 44228036800022
141 IMPASSE CLAUDE MONNET · 69240 THIZY-LES-BOURGS
Secondaire

🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par FRANCE DECORS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

12
07/2019
FRANCE DECORS Marque enregistrée
Classes Nice : 37,42
Type : Word
INPI →
12
07/2019
fd FRANCE DECORS Marque enregistrée
Classes Nice : 20,37,42
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (3)

INPI · OEB

FRANCE DECORS est titulaire de 3 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

3
brevets déposés
Machines, mécanique, transports,Autres FR
N° 2916124
Machines, mécanique, transports,Autres FR
N° 2919690
Autres FR
N° 2990113

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement. Dont 1 relevant de la directive IED (émissions industrielles).

FRANCE DECORS S.A. Non Seveso Autorisation
Fabrication de meubles

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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