Vue d'ensemble

Données INSEE

DISTILLERIE BUSNEL SAS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à CORMEILLES (27260). Identifiée par le SIREN 440002285 et le SIRET du siège 44000228500029, elle a été immatriculée le 2001-11-01. Capital social : 14 540 000 EUR. Effectif : 11.

Activité (NAF)
11.01Z
Capital social
14 540 000 EUR
Effectif
11
Date de création
2001-11-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises produisant des boissons alcooliques distillées telles que whisky, vodka, gin, rhum, cognac, armagnac et liqueurs. Les distilleries transforment des matières premières fermentées (céréales, fruits, canne à sucre) par distillation pour obtenir des spiritueux titrant généralement entre 15° et 70°. Les professionnels du secteur assurent également le vieillissement en fûts, l'assemblage et le conditionnement des produits finis.

distillerieproducteur de spiritueuxfabricant d'eaux-de-viemaison de cognacdistillateur
Localisation
ROUTE DE LISIEUX
27260 CORMEILLES (27)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2001-11-01
N° TVA intracommunautaire
FR21440002285 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Évreux
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
C
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE PARTICIPATION
Rôle : code 73
S
SOCIETE EUROPENNE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT - SECA
Rôle : code 71

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 44000228500029
ROUTE DE LISIEUX · 27260 CORMEILLES
Siège
SIRET 44000228500037
DOMAINE DE LA POMMERAIE · 14600 GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR
Secondaire

Annonces officielles (BODACC)

DILA · BODACC
27
11/2025
Modifications diverses Avis initial

🛡️ Marques déposées (12)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DISTILLERIE BUSNEL SAS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

10
11/2022
ANEE Marque enregistrée
Classes Nice : 32,33
Type : Word
INPI →
02
06/2022
NORMANDISME Marque enregistrée
Classes Nice : 9,16,41
Type : Word
INPI →
12
05/2022
NORMANDISME Marque enregistrée
Classes Nice : 35
Type : Word
INPI →
31
08/2021
ALGIA Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
30
07/2021
POUMYI Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
23
03/2021
DISTILLERIE HENRI LEBLANC Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
21
01/2021
FITZ OSBERN Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
30
07/2020
CORMEIL Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
30
07/2020
LA GUEULE D'ENFER Marque enregistrée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
11
09/1991
PRINCE ROBERT Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
19
08/1982
CALVARMOR Marque renouvelée
Classes Nice : 0,32,33
Type : Word
INPI →
30
07/2020
OSBERN Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

DISTILLERIE BUSNEL Seveso seuil bas Autorisation
Fabrication de boissons

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

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