Vue d'ensemble

Données INSEE

SCI MAISON DE LA MIRABELLE (Société civile de construction vente) est une entreprise française , dont le siège est situé à ROZELIEURES (54290). Identifiée par le SIREN 438180150 et le SIRET du siège 43818015000015, elle a été immatriculée le 2001-06-18. Capital social : 46 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
68.20A
Capital social
46 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
2001-06-18
Le métier en détail

Cette activité regroupe les propriétaires personnes physiques ou morales qui louent des logements à usage d'habitation, meublés ou non meublés. Elle concerne la mise à disposition de résidences principales, secondaires, appartements, maisons individuelles ou studios. Les bailleurs gèrent la location en direct ou via des agences immobilières. L'activité exclut la location de logements sociaux et la sous-location.

Bailleur de logementsLoueur en meubléPropriétaire bailleurLocation immobilière résidentielleMise en location d'habitation
Localisation
16 RUE DU CAPITAINE DURAND
54290 ROZELIEURES (54)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Société civile de construction vente 6540
Date d'immatriculation
2001-06-18
N° TVA intracommunautaire
FR51438180150 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Nancy
Domaine d'activité
Activités immobilières
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
C
CHRISTOPHE DUPIC
Rôle : code 29 Né : 1971-05
S
SABINE ODILE JEANNE GRALLET
Rôle : code 29 Né : 1972-04

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (11)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SCI MAISON DE LA MIRABELLE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

11
01/2011
LUGHNASADH Marque renouvelée
Classes Nice : 32,33
Type : Word
INPI →
03
01/2011
MIROFF Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
18
02/2010
APERITIS Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
16
06/2008
L'OR DU VERGER Marque renouvelée
Classes Nice : 3
Type : Word
INPI →
05
06/2008
G.ROZELIEURES Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
02
06/2008
SOUFFLE DU VERGER Marque renouvelée
Classes Nice : 3
Type : Word
INPI →
20
01/2000
MAISON DE LA MIRABELLE Marque renouvelée
Classes Nice : 29,30,32,33,41
Type : Combined
INPI →
10
05/2011
Grands Malts de France Marque expirée
Classes Nice : 32,33
Type : Word
INPI →
08
12/2006
GLEN ROZELIEURES Marque expirée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
26
05/2009
whisky lorrain Demande totalement rejetée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
27
03/2009
whisky de lorraine Demande totalement rejetée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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