Vue d'ensemble

Données INSEE

DOMAINE DES RUBIS (SARL, société à responsabilité limitée) est une entreprise française , dont le siège est situé à BUGNIERES (52210). Identifiée par le SIREN 429209802 et le SIRET du siège 42920980200025, elle a été immatriculée le 1999-12-30. Capital social : 16 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
01.24Z
Capital social
16 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
1999-12-30
Le métier en détail

Cette activité regroupe les exploitations agricoles spécialisées dans la culture des arbres fruitiers produisant des fruits à pépins (pommiers, poiriers) et à noyau (cerisiers, pruniers, abricotiers, pêchers). Les professionnels du secteur assurent la plantation, l'entretien des vergers, la taille, les traitements phytosanitaires, la récolte et le conditionnement des fruits. La production est destinée à la vente en frais, à la transformation industrielle ou à la distribution en circuits courts.

Arboriculture fruitièreProduction fruitièreCulture de fruits de vergerExploitation de vergersPomiculture et culture de fruits à noyau
Localisation
14 RUE DE L'EOLIENNE
52210 BUGNIERES (52)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée 5499
Date d'immatriculation
1999-12-30
N° TVA intracommunautaire
FR08429209802 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Chaumont
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
T
THIERRY GUY ROBERT ROUSSELLE
Rôle : code 30 Né : 1967-10
J
JEAN-MICHEL MARCEL GEORGES ROUSSELLE
Rôle : code 30 Né : 1962-01
Y
YOHANN JULES PIERRE NIAUX
Rôle : code 30 Né : 1987-09

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DOMAINE DES RUBIS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

10
09/2009
RUBIS DE MÛRE Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
10
09/2009
RUBIS DE FRAMBOISE Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
10
09/2009
RUBIS DE GROSEILLES Marque renouvelée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →
10
09/2009
RUBIS DE CASSIS Demande totalement rejetée
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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