Vue d'ensemble

Données INSEE

NOVELTIS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à LABEGE (31670). Identifiée par le SIREN 420805152 et le SIRET du siège 42080515200048, elle a été immatriculée le 1998-11-15. Capital social : 800 000 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
72.19Z
Capital social
800 000 EUR
Effectif
12
Date de création
1998-11-15
Le métier en détail

Cette activité regroupe les organismes et entreprises effectuant des travaux de recherche-développement en sciences physiques (physique, chimie, astronomie, sciences de la Terre) et en sciences naturelles hors biologie. Les chercheurs, ingénieurs R&D et techniciens de laboratoire réalisent des expérimentations, développent de nouveaux matériaux, procédés ou connaissances fondamentales. Les clients sont des industriels, organismes publics ou fondations de recherche.

laboratoire de R&Dcentre de recherche scientifiquebureau d'études R&Dorganisme de recherche physiquestructure de recherche appliquée
Localisation
153 RUE DU LAC
31670 LABEGE (31)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1998-11-15
N° TVA intracommunautaire
FR44420805152 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Toulouse
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
R
RICHARD RENE BRU
Rôle : code 73 Né : 1956-03
S
SAPHIR INVESTISSEMENT
Rôle : code 53
C
CFD AUDIT
Rôle : code 71

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (23)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par NOVELTIS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

14
12/2021
N NOVELTIS Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Figurative
INPI →
04
05/2020
NOVELTIS DES SOLUTIONS POUR PROTEGER LA VIE Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Word
INPI →
08
07/2019
eNov Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,42,45
Type : Word
INPI →
08
07/2019
eN Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,42,45
Type : Combined
INPI →
08
07/2019
eN eNovEnergy Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,42,45
Type : Combined
INPI →
08
07/2019
eN eNovOcean Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,42,45
Type : Combined
INPI →
28
03/2019
ARCTIVITIES Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Word
INPI →
27
03/2019
SO WAVES Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Combined
INPI →
27
03/2019
ARCTIVITIES Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Combined
INPI →
27
03/2019
SO WAVES Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,45
Type : Word
INPI →
21
02/2018
Mon Toit SOLAIRE Marque enregistrée
Classes Nice : 9,42
Type : Combined
INPI →
21
02/2018
My SOLAR Home Marque enregistrée
Classes Nice : 9,42
Type : Combined
INPI →

… et 11 autres marques. Voir toutes sur INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (7)

INPI · OEB

NOVELTIS est titulaire de 7 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

7
brevets déposés
Instrumentation FR
N° 2965917
Electronique, électricité,Instrumentation FR
N° 2972278
Instrumentation,Chimie FR
N° 2973144
Instrumentation FR
N° 2976679
Electronique, électricité FR
N° 2979175
Electronique, électricité,Instrumentation,Chimie FR
N° 2979457
Electronique, électricité,Instrumentation FR
N° 3003064

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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