Vue d'ensemble

Données INSEE

DOMA TECHNOLOGIES (SARL, société à responsabilité limitée) est une entreprise française du secteur Fabrication d'articles de sport, dont le siège est situé à BROGNON (21490). Identifiée par le SIREN 413810185 et le SIRET du siège 41381018500020, elle a été immatriculée le 1997-09-09. Capital social : 36 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Fabrication d'articles de sport 32.30Z
Capital social
36 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
1997-09-09
Le métier en détail

Cette activité regroupe la conception et la production d'équipements sportifs : balles et ballons, articles de gymnastique, matériel de fitness, équipements pour sports collectifs et individuels, agrès, protections sportives. Les fabricants approvisionnent les distributeurs spécialisés, les clubs sportifs, les collectivités et les enseignes de grande distribution. Les métiers concernés incluent la conception produit, l'assemblage, le contrôle qualité et la logistique industrielle.

Équipementier sportifIndustriel du sportFabricant matériel sportifProducteur articles sportifsManufacturier équipements sport
Localisation
11 RUE DE SAINT-JULIEN
21490 BROGNON (21)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée 5499
Date d'immatriculation
1997-09-09
N° TVA intracommunautaire
FR26413810185 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Dijon
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
2 (1 ouverts) +1 à importer

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

📊 Comptes annuels

Aucun dépôt constaté au RNE

Le Registre National des Entreprises (INPI), qui centralise depuis 2023 les dépôts de comptes annuels, ne contient aucun bilan pour cette société. Les comptes peuvent exister ailleurs (AMF pour les cotées, ACPR pour les établissements financiers, registres étrangers pour les filiales internationales) ou bénéficier de la confidentialité totale prévue par la loi PACTE 2019 (Art. L232-25-1 du Code de commerce).

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
J
JEAN-AUGUSTE DONOT
Rôle : code 30 Né : 1942-09

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

DOMA TECHNOLOGIES est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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