Vue d'ensemble

Données INSEE

FERME DES ARCHES (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à TERMINIERS (28140). Identifiée par le SIREN 413156670 et le SIRET du siège 41315667000015, elle a été immatriculée le 1997-07-01. Capital social : 3 687 825 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
10.39A
Capital social
3 687 825 EUR
Effectif
22
Date de création
1997-07-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les entreprises spécialisées dans la transformation et conservation de légumes par des procédés variés : déshydratation, séchage, fermentation, conditionnement sous vide, production de légumes en conserve, marinades, pickles, légumes lacto-fermentés. Les entreprises du secteur fournissent la grande distribution, la restauration collective, l'industrie agroalimentaire et les commerces spécialisés. Elles assurent la préparation, le traitement, le conditionnement et le stockage des produits transformés.

Conserverie de légumesTransformation végétaleLégumerie industrielleConserverie végétaleIndustrie de conservation légumière
Localisation
GOMMIERS
28140 TERMINIERS (28)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1997-07-01
N° TVA intracommunautaire
FR45413156670 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Chartres
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MICHEL BLANVILLAIN
Rôle : code 65 Né : 1956-01
P
PASCAL MARIE ANDRE PAUL CHENU
Rôle : code 65 Né : 1964-02
L
LUC DOUSSET
Rôle : code 65 Né : 1959-07

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 41315667000015
GOMMIERS · 28140 TERMINIERS
Siège
SIRET 41315667000023
7 RUE DE VILLECERNE · 28140 GUILLONVILLE
Secondaire

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par FERME DES ARCHES auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

12
05/2021
TERRENERGIES 360 Marque enregistrée
Classes Nice : 1,4,39,40
Type : Figurative
INPI →
07
03/2018
C'EST MON PRODUIT ! Marque enregistrée
Classes Nice : 30,31,35
Type : Combined
INPI →
07
03/2018
Cultivez l'authenticité du goût Marque enregistrée
Classes Nice : 30,31,35
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (2)

INPI · OEB

FERME DES ARCHES est titulaire de 2 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

2
brevets déposés
Machines, mécanique, transports FR
N° 2855148
Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports FR
N° 2862613

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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