Vue d'ensemble

Données INSEE

ELVEA HAUTS DE FRANCE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à TILLOY-LES-MOFFLAINES (62217). Identifiée par le SIREN 412803611 et le SIRET du siège 41280361100034, elle a été immatriculée le 1989-01-01. Effectif : 03.

Activité (NAF)
94.12Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
03
Date de création
1989-01-01
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations qui défendent les intérêts professionnels de leurs membres : syndicats d'employeurs, chambres professionnelles, fédérations sectorielles, ordres professionnels. Ces structures assurent la représentation collective, l'information, le conseil et la défense des droits de leurs adhérents. Elles interviennent dans les négociations collectives, l'élaboration de normes professionnelles et la promotion de leur secteur d'activité.

syndicat professionnelfédération sectorielleorganisation patronaleordre professionnelchambre syndicale
Localisation
49 ROUTE DE CAMBRAI
62217 TILLOY-LES-MOFFLAINES (62)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1989-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR11412803611 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Boulogne-sur-Mer
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (2)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ELVEA HAUTS DE FRANCE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

23
08/2021
L'Engagement des Bonnes Pratiques d'Elevage Marque enregistrée
Classes Nice : 31,44
Type : Word
INPI →
10
05/2021
L'Engagement de la Proximité Demande totalement rejetée
Classes Nice : 29
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

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