Vue d'ensemble

Données INSEE

ASSOCIATION CHAROLAIS LABEL ROUGE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à CHAROLLES (71120). Identifiée par le SIREN 408686863 et le SIRET du siège 40868686300015, elle a été immatriculée le 1996-08-01. Effectif : 03.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
03
Date de création
1996-08-01
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
MOLAISE
71120 CHAROLLES (71)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1996-08-01
N° TVA intracommunautaire
FR01408686863 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Chalon-sur-Saône
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ASSOCIATION CHAROLAIS LABEL ROUGE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

02
06/2014
TENDRE CHAROLAIS PRIMEUR Marque renouvelée
Classes Nice : 29,31,35
Type : Combined
INPI →
02
06/2014
PLAISIR CHAROLAIS PRIMEUR Marque renouvelée
Classes Nice : 29,31,35
Type : Combined
INPI →
24
01/2002
TENDRE CHAROLAIS Marque expirée
Classes Nice : 0,29,35
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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