Vue d'ensemble

Données INSEE

ACEP FRANCE (SA, société anonyme) est une entreprise française , dont le siège est situé à PARIS (75017). Identifiée par le SIREN 395000540 et le SIRET du siège 39500054000058, elle a été immatriculée le 1994-05-02. Capital social : 255 584 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
71.12B
Capital social
255 584 EUR
Effectif
12
Date de création
1994-05-02
Le métier en détail

Cette activité regroupe les bureaux d'études et sociétés d'ingénierie réalisant des études techniques, plans, calculs et diagnostics dans tous secteurs : bâtiment, génie civil, industrie, environnement. Les ingénieurs et techniciens conçoivent des solutions techniques, établissent des cahiers des charges, suivent des projets. Exemples : bureau d'études structure, ingénierie process industriel, étude thermique, conception de réseaux.

Bureau d'étudesCabinet d'ingénierieIngénieur-conseilSociété d'ingénierieBET (Bureau d'Études Techniques)
Localisation
88 RUE JOUFFROY D'ABBANS
75017 PARIS (75)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SA, société anonyme 5599
Date d'immatriculation
1994-05-02
N° TVA intracommunautaire
FR65395000540 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Paris
Domaine d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
G
GUY GRILLON
Rôle : code 65 Né : 1947-05
M
MARIE-ODILE GRILLON
Rôle : code 65 Né : 1944-07
J
JEAN PHILIPPE Sayag
Rôle : code 60 Né : 1971-02

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 39500054000058
88 RUE JOUFFROY D'ABBANS · 75017 PARIS
Siège
SIRET 39500054000033
1090 ROUTE NATIONALE · 45140 BUCY-SAINT-LIPHARD
Secondaire

🛡️ Marques déposées (4)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par ACEP FRANCE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

11
04/2023
OPTIVERSE Marque enregistrée
Classes Nice : 9,35,38,41,42,44
Type : Word
INPI →
14
12/2020
PUPX Marque enregistrée
Classes Nice : 9
Type : Figurative
INPI →
22
07/1999
SMART MIRROR Marque renouvelée
Classes Nice : 9
Type : Word
INPI →
16
07/1996
ACEP Marque expirée
Classes Nice : 9
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (10)

INPI · OEB

ACEP FRANCE est titulaire de 10 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

10
brevets déposés
Instrumentation FR
N° 2857248
Instrumentation,Instrumentation FR
N° 2896682
Instrumentation FR
N° 2931002
Electronique, électricité,Electronique, électricité FR
N° 2945365
Instrumentation FR
N° 2965364
Instrumentation FR
N° 2993997
Instrumentation FR
N° 3010890
Instrumentation EU
N° EP2084570
Instrumentation EU
N° EP2251734
Instrumentation EU
N° EP2277080

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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