Vue d'ensemble

Données INSEE

PSYCOM (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à FONSORBES (31470). Identifiée par le SIREN 391165537 et le SIRET du siège 39116553700021, elle a été immatriculée le 1993-04-15. Effectif : NN.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
1993-04-15
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
2274 ROUTE DE TARBES
31470 FONSORBES (31)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1993-04-15
N° TVA intracommunautaire
FR32391165537 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Toulouse
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par PSYCOM auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

24
10/2022
La Boussole de la Santé mentale Marque enregistrée
Classes Nice : 16
Type : Word
INPI →
14
03/2022
Kit pédagogique "Histoires de droits" Marque enregistrée
Classes Nice : 16,28,41
Type : Word
INPI →
01
02/2019
GPS ANTI STIGMA Marque enregistrée
Classes Nice : 16,41,42
Type : Word
INPI →
01
02/2019
Santé Mentale Info Marque enregistrée
Classes Nice : 16,38
Type : Word
INPI →
22
08/2024
LE COSMOS MENTAL Demande publiée
Classes Nice : 16,28,41
Type : Figurative
INPI →
27
06/2024
PSYCOM Demande publiée
Classes Nice : 16,41
Type : Figurative
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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