Vue d'ensemble

Données INSEE

PELLET A.S.C. (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à CHAPONNAY (69970). Identifiée par le SIREN 390425197 et le SIRET du siège 39042519700030, elle a été immatriculée le 1993-03-09. Capital social : 1 578 200 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
25.99A
Capital social
1 578 200 EUR
Effectif
12
Date de création
1993-03-09
Le métier en détail

Cette activité regroupe la fabrication d'ustensiles et d'accessoires métalliques pour la maison : casseroles, poêles, couverts, plats, plateaux, accessoires de cuisine et de table. Les entreprises de ce secteur transforment différents métaux (acier inoxydable, aluminium, fonte émaillée) pour produire des articles destinés aux particuliers et aux professionnels de la restauration. Les fabricants peuvent intervenir en production standard ou sur mesure.

Fabrication d'ustensiles de cuisineProduction d'articles culinaires métalliquesFabrication de batteries de cuisineArticles métalliques pour la maisonUstensiles ménagers en métal
Localisation
ZONE INDUSTRIELLE DU CHAPOTIN
69970 CHAPONNAY (69)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1993-03-09
N° TVA intracommunautaire
FR21390425197 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Lyon
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
D
DANIEL PERRIN
Rôle : code 71 Né : 1951-11
P
PELLAGO
Rôle : code 73
A
A3A FIDUCIA
Rôle : code 72

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 39042519700030
ZONE INDUSTRIELLE DU CHAPOTIN · 69970 CHAPONNAY
Siège
SIRET 39042519700014
4 RUE JEAN MOULIN · 42150 LA RICAMARIE
Secondaire

🛡️ Marques déposées (6)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par PELLET A.S.C. auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

17
11/2009
ERGOSOFT Marque renouvelée
Classes Nice : 11
Type : Word
INPI →
01
10/2009
ERGOSOFT Marque renouvelée
Classes Nice : 11,20,21
Type : Word
INPI →
01
10/2009
TRINIUM Marque renouvelée
Classes Nice : 11,20,21
Type : Word
INPI →
11
12/2007
GODONNIER Marque renouvelée
Classes Nice : 11,20,21
Type : Combined
INPI →
08
03/2005
GODONNIER Marque renouvelée
Classes Nice : 0,11,20,21
Type : Word
INPI →
08
03/2005
Marque renouvelée
Classes Nice : 0,11,20,21
Type : Figurative
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

PELLET A.S.C. est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés
Autres FR
N° 2901460

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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