Vue d'ensemble

Données INSEE

SND (Société civile de construction vente) est une entreprise française du secteur Location de logements, dont le siège est situé à MAZE-MILON (49140). Identifiée par le SIREN 388994402 et le SIRET du siège 38899440200013, elle a été immatriculée le 1992-10-29. Capital social : 2 000 EUR. Effectif : NN.

Activité (NAF)
Location de logements 68.20A
Capital social
2 000 EUR
Effectif
NN
Date de création
1992-10-29
Le métier en détail

Cette activité regroupe les propriétaires personnes physiques ou morales qui louent des logements à usage d'habitation, meublés ou non meublés. Elle concerne la mise à disposition de résidences principales, secondaires, appartements, maisons individuelles ou studios. Les bailleurs gèrent la location en direct ou via des agences immobilières. L'activité exclut la location de logements sociaux et la sous-location.

Bailleur de logementsLoueur en meubléPropriétaire bailleurLocation immobilière résidentielleMise en location d'habitation
Localisation
ZA PRE BARREAU
49140 MAZE-MILON (49)

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Société civile de construction vente 6540
Date d'immatriculation
1992-10-29
N° TVA intracommunautaire
FR80388994402 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Angers
Domaine d'activité
Activités immobilières
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Établissements
1 (1 ouverts)

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
D
DANIEL BEGNON
Rôle : code 30 Né : 1949-01
S
SYLVAIN BEGNON
Rôle : code 30 Né : 1976-12
N
NICOLAS BEGNON
Rôle : code 30 Né : 1972-01

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SND auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

22
12/2006
VENT DES GARRIGUES Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Classes Nice : 33
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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