Entreprise radiée le 29/12/2012
Cette fiche est conservée à titre d'archive (données INSEE/JOAFE publiques). L'entreprise n'est plus en activité, ses identifiants restent traçables pour les besoins légaux et historiques.

Vue d'ensemble

Données INSEE

APERAM STAINLESS FRANCE (SA, société anonyme) est une entreprise française . Identifiée par le SIREN 383719085, elle a été immatriculée le 1991-11-18. Effectif : NN.

Activité (NAF)
24.10Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
1991-11-18
Le métier en détail

La sidérurgie regroupe les activités de production et de première transformation de la fonte et de l'acier. Les entreprises de ce secteur exploitent des hauts-fourneaux, des aciéries électriques ou à oxygène, et produisent des demi-produits (billettes, brames, blooms) ainsi que des produits longs ou plats destinés à d'autres industries. Les métiers incluent les opérateurs de coulée continue, les lamineurs et les responsables qualité métallurgique.

Industrie sidérurgiqueAciérieMétallurgie du ferProduction d'acierHauts-fourneaux

Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SA, société anonyme 5599
Date d'immatriculation
1991-11-18
N° TVA intracommunautaire
FR67383719085 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Non communiqué
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🔬 Brevets déposés (10)

INPI · OEB

APERAM STAINLESS FRANCE est titulaire de 10 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

10
brevets déposés
Chimie FR
N° 2864108
Chimie,Machines, mécanique, transports FR
N° 2867991
Chimie EU
N° EP1083241
Chimie,Chimie,Machines, mécanique, transports EU
N° EP1735116
Chimie,Chimie EU
N° EP1739200
Chimie EU
N° EP1818421
Chimie,Chimie EU
N° EP1829991
Chimie EU
N° EP2047926
Chimie EU
N° EP2072631
Chimie EU
N° EP2257652

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

APERAM STAINLESS FRANCE Seveso seuil haut Autorisation
Métallurgie

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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