SCI MICHEL ARNAUD (GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun) est une entreprise française du secteur Supports juridiques de programmes, dont le siège est situé à ANTIBES (06600). Identifiée par le SIREN 382602456 et le SIRET du siège 38260245600024, elle a été immatriculée le 1991-07-17. Capital social : 1 829 EUR. Effectif : NN.
Ce code regroupe les sociétés créées pour porter juridiquement des programmes immobiliers ou de construction, sans réaliser les travaux. Il s'agit de structures dédiées servant de support contractuel et financier pour des opérations de promotion immobilière, de construction ou d'aménagement menées par des tiers. Ces entités portent les droits fonciers, les contrats et les engagements financiers le temps de l'opération.
Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC
Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).
Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par SCI MICHEL ARNAUD auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.
🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).
Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.
🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)
Pas encore d'avis pour cette entreprise. Vous avez été client ? Partagez votre expérience.
Laisser un avisCette fiche est construite à partir de données publiques officielles (SIRENE INSEE, RNE INPI, BODACC DILA), diffusées sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Vous disposez de droits RGPD : accès, rectification, opposition, effacement.