Vue d'ensemble

Données INSEE

LA DEMEURE HISTORIQUE (Association déclarée) est une entreprise française , dont le siège est situé à NANCAY (18330). Identifiée par le SIREN 380853689 et le SIRET du siège 38085368900012, elle a été immatriculée le 1991-01-21. Effectif : NN.

Activité (NAF)
94.99Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
NN
Date de création
1991-01-21
Le métier en détail

Ce code regroupe les organisations et associations diverses fonctionnant par adhésion volontaire qui ne relèvent pas des autres catégories NAF. Il comprend notamment les clubs de supporters, les associations d'anciens élèves, les associations de consommateurs, les amicales diverses, les groupements d'entraide et de solidarité, ou encore les associations de défense d'intérêts spécifiques. Ces structures organisent des événements, défendent des causes ou fédèrent des membres autour d'intérêts communs.

association diverseorganisation associativegroupement à adhésion volontaireamicaleclub associatif
Localisation
LE CHATEAU DE NANCAY
18330 NANCAY (18)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
Association déclarée 9220
Date d'immatriculation
1991-01-21
N° TVA intracommunautaire
FR19380853689 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Bourges
Domaine d'activité
Autres activités de services
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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🛡️ Marques déposées (5)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par LA DEMEURE HISTORIQUE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

15
06/2023
DD H Marque enregistrée
Classes Nice : 16,41,45
Type : Figurative
INPI →
15
06/2023
Dynamique MH Marque enregistrée
Classes Nice : 41
Type : Word
INPI →
15
05/2023
La Demeure Historique Marque enregistrée
Classes Nice : 16,41,45
Type : Word
INPI →
15
05/2023
Passeport des Demeures Historiques Marque enregistrée
Classes Nice : 16,35
Type : Word
INPI →
15
05/2023
Audacieux du Patrimoine Marque enregistrée
Classes Nice : 41,45
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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