Vue d'ensemble

Données INSEE

MONNET SEVE SA (SA, société anonyme) est une entreprise française , dont le siège est situé à OUTRIAZ (01430). Identifiée par le SIREN 340977891 et le SIRET du siège 34097789100019, elle a été immatriculée le 1987-02-28. Capital social : 7 500 000 EUR. Effectif : 22.

Activité (NAF)
16.10A
Capital social
7 500 000 EUR
Effectif
22
Date de création
1987-02-28
Le métier en détail

Le code NAF 16.10A regroupe les entreprises qui transforment le bois brut (grumes, billons) en produits sciés et rabotés : planches, madriers, poutres, chevrons, liteaux. Ces scieries réalisent le débit du bois, le séchage, le rabotage et le calibrage. Elles approvisionnent les professionnels de la construction, la menuiserie, l'industrie de l'emballage et la fabrication de meubles. L'imprégnation et le traitement chimique du bois sont exclus de cette activité.

scierieentreprise de sciagescieur de boispremière transformation du boisindustrie du sciage
Localisation
3 RUE DE L'ANCIENNE GARE
01430 OUTRIAZ (01)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SA, société anonyme 5599
Date d'immatriculation
1987-02-28
N° TVA intracommunautaire
FR09340977891 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Bourg-en-Bresse
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
F
FABRICE ANDRE MACHERET
Rôle : code 65 Né : 1965-09
D
DAVID FRANCOIS GEORGES MOREL
Rôle : code 70 Né : 1970-08
M
MAURICE MARIE CAMILLE SEVE
Rôle : code 65 Né : 1946-10

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (5)

SIRENE
SIRET 34097789100019
3 RUE DE L'ANCIENNE GARE · 01430 OUTRIAZ
Siège
SIRET 34097789100043
RUE FIN YOTTE · 25120 MAICHE
Secondaire
SIRET 34097789100027
01430 LANTENAY
Secondaire
SIRET 34097789100035
AV GENERAL DE GAULLE · 01150 SAINT-VULBAS
Secondaire
SIRET 34097789100050
LE BALMAY · 01430 VIEU-D'IZENAVE
Secondaire

🛡️ Marques déposées (1)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par MONNET SEVE SA auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

26
12/1985
LE SAPIN DE FRANCE Marque expirée
Classes Nice : 0,2,16,19,20,22,27,37,40
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (2)

INPI · OEB

MONNET SEVE SA est titulaire de 2 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

2
brevets déposés
Machines, mécanique, transports,Autres FR
N° 2819703
Autres FR
N° 2946070

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (3)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 3 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 3 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement. Dont 2 relevant de la directive IED (émissions industrielles).

MONNET-SEVE S.A. Non Seveso Autorisation
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en van
MONNET SEVE Non Seveso Autorisation
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en van
MONNET SEVE S.A. Non Seveso Autorisation
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en van

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

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