Vue d'ensemble

Données INSEE

HEULIEZ BUS (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à MAULEON (79700). Identifiée par le SIREN 316696996 et le SIRET du siège 31669699600032, elle a été immatriculée le 1979-01-01. Capital social : 9 000 000 EUR. Effectif : 32.

Activité (NAF)
29.10Z
Capital social
9 000 000 EUR
Effectif
32
Date de création
1979-01-01
Le métier en détail

Ce code recouvre la construction complète de véhicules automobiles : voitures particulières, utilitaires légers, châssis équipés de moteur. Les entreprises de ce secteur réalisent l'assemblage final des véhicules, intégrant châssis, moteurs, carrosseries et équipements. Elles produisent aussi des véhicules spécialisés (tout-terrain, électriques). Leurs clients sont principalement les réseaux de distribution automobile, les collectivités et les entreprises de location.

Construction automobileFabrication de véhiculesIndustrie automobileAssemblage automobileProduction de voitures
Localisation
LA CRENUERE - RORTHAIS
79700 MAULEON (79)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
1979-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR56316696996 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Niort
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
M
MARION ANNE JOSE CHAIX
Rôle : code 63 Né : 1965-12
A
ALESSANDRO DEL VECCHIO
Rôle : code 63 Né : 1969-09
V
VANESSA ARMELLE DUCARRE
Rôle : code 73 Né : 1975-02

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

🛡️ Marques déposées (9)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par HEULIEZ BUS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

22
11/2018
HEULIEZ ACADEMY Marque enregistrée
Classes Nice : 9,16,41
Type : Combined
INPI →
10
04/2013
GX 137 Marque renouvelée
Classes Nice : 12
Type : Combined
INPI →
10
04/2013
GX 337 Marque renouvelée
Classes Nice : 12
Type : Combined
INPI →
10
04/2013
GX 437 Marque renouvelée
Classes Nice : 12
Type : Combined
INPI →
23
02/1983
HEULIEZ Marque renouvelée
Classes Nice : 0,3,12,18,25,28
Type : Word
INPI →
01
06/1984
"HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" Marque expirée
Classes Nice : 12
Type : Word
INPI →
05
11/1993
ACCESS'BUS GX207 Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Classes Nice : 12
Type : Word
INPI →
05
11/1993
ACCESS'BUS GX307 Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Classes Nice : 12
Type : Word
INPI →
05
11/1993
ACCESS'BUS GX407 Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Classes Nice : 12
Type : Word
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

HEULIEZ BUS est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés
Machines, mécanique, transports,Machines, mécanique, transports FR
N° 2923169

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement.

HEULIEZ BUS SA Non Seveso Autorisation
Industrie automobile

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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