Vue d'ensemble

Données INSEE

DOMAINE DE SOMMERY (SAS, société par actions simplifiée) est une entreprise française , dont le siège est situé à VAUDEBARRIER (71120). Identifiée par le SIREN 302657507 et le SIRET du siège 30265750700026, elle a été immatriculée le 2000-01-13. Capital social : 1 015 560 EUR. Effectif : 12.

Activité (NAF)
01.47Z
Capital social
1 015 560 EUR
Effectif
12
Date de création
2000-01-13
Le métier en détail

Cette activité regroupe l'élevage de volailles destinées à la production de viande ou d'œufs. Elle comprend l'élevage de poulets de chair, poules pondeuses, dindes, canards, oies, pintades, cailles et autres volailles domestiques. Les éleveurs assurent l'alimentation, la santé et le bien-être des animaux dans des bâtiments adaptés. Ils commercialisent leurs produits auprès d'abattoirs, de groupements, de couvoirs ou en vente directe.

AvicultureProduction avicoleÉlevage avicoleAviculteurProduction de volailles
Localisation
2657 ROUTE D'OZOLLES
71120 VAUDEBARRIER (71)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée 5710
Date d'immatriculation
2000-01-13
N° TVA intracommunautaire
FR56302657507 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Chalon-sur-Saône
Domaine d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Dirigeants & représentants

RNE · INPI
K
KPMG SA
Rôle : code 71
S
SOLUSTRO REYDEL
Rôle : code 72
H
HDPA
Rôle : code 73

Données issues du Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI. Le code rôle correspond à la fonction (53 = directeur général, 65 = administrateur, etc.).

Établissements (2)

SIRENE
SIRET 30265750700026
2657 ROUTE D'OZOLLES · 71120 VAUDEBARRIER
Siège
SIRET 30265750700034
LA MOUILLE · 71120 OZOLLES
Secondaire

🛡️ Marques déposées (3)

INPI

Marques de fabrique, de commerce et de service déposées par DOMAINE DE SOMMERY auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

18
10/2019
Domaine de SOMMERY Depuis 1959 Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30
Type : Combined
INPI →
18
10/2019
DOMAINE DE SOMMERY Marque enregistrée
Classes Nice : 29,30,31
Type : Word
INPI →
22
12/2010
OVOSUD Marque expirée
Classes Nice : 29,30
Type : Combined
INPI →

🔓 Données issues de l'Open Data Marques INPI (data.gouv.fr · licence Etalab).

🏭 Installations classées ICPE (1)

DREAL · Géorisques
⚠ Site Seveso : 1 installation(s) classée(s) Seveso.

Cette entreprise exploite 1 installation(s) classée(s) au titre de la protection de l'environnement. Dont 1 relevant de la directive IED (émissions industrielles).

DOMAINE DE SOMMERY SAS Non Seveso Autorisation
Culture et production animale, chasse et services annexes

🔓 Source : Géorisques (DGPR) · data.gouv.fr.

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

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