Vue d'ensemble

Données INSEE

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est une entreprise française du secteur Activités hospitalières, dont le siège est situé à TREVENANS (90400). Identifiée par le SIREN 269001293 et le SIRET du siège 26900129300209, elle a été immatriculée le 2000-01-01. Effectif : 51.

Activité (NAF)
Activités hospitalières 86.10Z
Capital social
Non communiqué
Effectif
51
Date de création
2000-01-01
Le métier en détail

Cette activité regroupe les établissements hospitaliers qui dispensent des soins médicaux, chirurgicaux et obstétriques avec hébergement des patients. Elle englobe les hôpitaux généraux, les centres hospitaliers universitaires, les cliniques privées et les établissements spécialisés. Les prestations incluent consultations, actes chirurgicaux, hospitalisation complète, soins d'urgence, examens médicaux et suivi post-opératoire. Les professionnels concernés comprennent médecins hospitaliers, chirurgiens, infirmiers, aides-soignants et personnel administratif.

Établissement de santéCentre hospitalierCliniqueHôpitalStructure hospitalière
Localisation
100 ROUTE DE MOVAL
90400 TREVENANS (90)
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Informations légales et administratives

SIRENE · INSEE
Forme juridique
7364 7364
Date d'immatriculation
2000-01-01
N° TVA intracommunautaire
FR72269001293 Calculé
Tribunal de commerce (RCS)
Belfort
Domaine d'activité
Santé humaine et action sociale
Statut RCS
Immatriculée et active

Données mises à jour le · Sources : INSEE, SIRENE, BODACC

Conventions collectives & couverture

API recherche-entreprises · INSEE
Convention collective applicable
Établissements
22 (9 ouverts) +13 à importer
Catégorisations officielles
🎓 Organisme formation Qualiopi 📚 Organisme de formation

Données rafraîchies via l'API publique recherche-entreprises.api.gouv.fr le .

Dirigeants & représentants

RNE · INPI

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Établissements (9)

SIRENE
SIRET 26900129300209
100 ROUTE DE MOVAL · 90400 TREVENANS
Siège
SIRET 26900129300050
1 RUE HENRI BECQUEREL · 25200 MONTBELIARD
Secondaire
SIRET 26900129300068
96 RUE DE MONTBELIARD · 25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Secondaire
SIRET 26900129300076
3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE · 25200 MONTBELIARD
Secondaire
SIRET 26900129300126
RTE DE FROIDEVAL · 90800 BAVILLIERS
Secondaire
SIRET 26900129300175
3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE · 25200 MONTBELIARD
Secondaire
SIRET 26900129300183
5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE · 25200 MONTBELIARD
Secondaire
SIRET 26900129300191
100 ROUTE DE MOVAL · 90400 TREVENANS
Secondaire

+ 1 autres établissements non affichés.

🔬 Brevets déposés (1)

INPI · OEB

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est titulaire de 1 brevets déposés auprès de l'INPI ou de l'Office Européen des Brevets.

1
brevets déposés
Instrumentation FR
N° 2981267

🔓 Source : INPI via data.gouv.fr (licence Etalab).

📋 Marchés publics passés (112)

DECP · DGCCRF

Cet acheteur public a notifié 112 marchés à 72 entreprises distinctes pour un budget cumulé de 39 099 857 €.

Mise en place d'un dispositif de vote électronique sécurisé pour l'organisation des élections professionnelles de l'année 2026 au profit d 24 816 €
🏢 Titulaire : TELEMIS FRANCE (SIREN 319937710)
Fourniture de produits et ustensiles d'entretien, de nettoyage et d'hygiène corporelle Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire ( 20 000 €
🏢 Titulaire : PLG (SIREN 440303550)
Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2885 "Prestations d’intérim et de placement "- Lot 34 : « mise à disposition d 1 250 000 €
🏢 Titulaire : RANDSTAD (SIREN 433999356)
Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2885 "Prestations d’intérim et de placement "- Lot 34 : « mise à disposition d 1 250 000 €
🏢 Titulaire : SYNERGIE CARE (SIREN 303411458)
Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2885 "Prestations d’intérim et de placement "- Lot 34 : « mise à disposition d 1 250 000 €
🏢 Titulaire : VITALIS MEDICAL IDF DEV (SIREN 935013078)
Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2885 "Prestations d’intérim et de placement "- Lot 34 : « mise à disposition d 1 250 000 €
🏢 Titulaire : SAMSIC MEDICAL (SIREN 508561156)
Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M_2885 "Prestations d’intérim et de placement "- Lot 34 : « mise à disposition d 1 250 000 €
🏢 Titulaire : ADECCO MEDICAL (SIREN 682003991)
Maintenance matériel d'endoscopie, de vidéoendoscopie et d'échoendoscopie BLOC URO 140 814 €
🏢 Titulaire : HEMOTECH (SIREN 348214602)
FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS – SYSTEME DE DOSAGE MISE EN OEUVRE ET SUIVI concerne le LOT 2 à 60°c – lessive sans phosphate liquide produit mouil 173 328 €
🏢 Titulaire : ECOLAB SNC (SIREN 381743335)
Solution de prescription intrathécale antalgique et de production des préparations 184 350 €
🏢 Titulaire : ALMA (SIREN 317495646)
FOURNITURE DE POTAGES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE 120 000 €
🏢 Titulaire : POMONA (SIREN 552044992)
Concours restreint de Maîtrise d’œuvre pour la Construction du nouvel EHPAD de DELLE (90) 1 409 170 €
🏢 Titulaire : EMERGENCE ARCHITECTURES (SIREN 350785028)

📄 Documents officiels

Sources gouvernementales

Téléchargez les documents officiels directement depuis les sites gouvernementaux. Données 100% open data.

🔓 100% gratuit · Aucun stockage Woxup · Liens directs vers les services officiels (data.gouv.fr · INPI · DILA · Infogreffe · INSEE)

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